Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TUYAU
Numéro de dépôt :
1003755
Date de dépôt :
12/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE TUYAU
Déposée le 12 novembre 1976 par DENIS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE TUYAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TUYAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE TUYAU est expirée depuis le 12 novembre 1986.
DENIS Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006